Politique de confidentialité
Le site présente les services de Kogané et permet de préparer une demande par courriel. Il ne comporte ni compte utilisateur réel, ni paiement, ni outil publicitaire ou de mesure d’audience.
Responsable du traitement
David Santiago APONZA ANGULO — EI, exerçant sous le nom commercial Kogané Studio, 1 bis boulevard Georges Brassens, 44570 Trignac, France. Pour vos données personnelles : contact@koganestudio.fr. Les éléments d’identification figurent dans les mentions légales.
Votre demande de contact
Le formulaire prépare un message dans votre application de messagerie. Il n’envoie rien automatiquement. Vous pouvez relire, modifier ou abandonner ce message avant de l’envoyer. Les champs restent dans la page pendant la saisie ; aucun script du site ne les enregistre dans une base, un cookie ou un stockage local.
Les champs obligatoires sont votre adresse de réponse et la description du besoin. Le nom, l’organisation et la formule envisagée sont facultatifs. Sans adresse de réponse ou explication du besoin, nous ne pouvons pas traiter utilement la demande. N’indiquez pas de mot de passe, pièce d’identité, donnée de santé ou information confidentielle sur vos propres clients.
Si vous envoyez le courriel, Kogané reçoit son contenu, l’adresse de l’expéditeur et les informations de messagerie nécessaires à sa réception. Nous utilisons ces données pour répondre, préciser le périmètre du projet et, si vous le souhaitez, préparer un devis.
Pour une demande personnelle en vue d’un contrat, le traitement repose sur les mesures précontractuelles prises à votre demande (article 6.1.b du RGPD). Lorsque vous représentez une entreprise, il repose sur l’intérêt légitime de Kogané à traiter une demande professionnelle et organiser la relation commerciale (article 6.1.f). Aucune case de consentement à de la publicité n’est imposée pour obtenir une réponse.
Durées de conservation
- Demandes de projet sans contrat : pendant le suivi de la demande, puis au maximum trois ans après le dernier contact venant de vous ; suppression plus tôt lorsque les données ne sont plus nécessaires, sauf motif légitime d’archivage.
- Contrats et preuves nécessaires : pendant la prestation, puis archivage limité aux pièces utiles à la défense des droits, en principe cinq ans après la fin de la relation, sous réserve d’un délai légal différent ou d’un contentieux.
- Factures et pièces comptables : dix ans à compter de la clôture de l’exercice concerné, au titre de l’obligation légale de conservation. Cette durée ne s’applique pas automatiquement à tous vos messages.
- Demandes d’exercice de droits : pendant leur traitement ; seules les preuves nécessaires de la réponse sont ensuite archivées pendant le délai de prescription applicable.
Les archives destinées à une obligation légale ou à un litige sont distinguées des données utilisées au quotidien. Une demande de contact ne vous inscrit pas automatiquement à une newsletter.
Destinataires et services utilisés
David Aponza traite les demandes pour Kogané. Les données strictement nécessaires peuvent être accessibles aux prestataires de messagerie, à l’hébergeur pour l’exploitation technique, et aux conseils ou autorités lorsqu’une obligation ou la défense d’un droit le justifie. Vos données ne sont pas vendues.
Un courriel envoyé à contact@koganestudio.fr transite par votre service de messagerie, puis par Cloudflare (service de routage des courriels du domaine), qui le transfère vers une boîte Gmail, fournie par Google, où il est lu et conservé. Les traitements de Cloudflare et de Google peuvent avoir lieu dans plusieurs pays, y compris hors de l’Espace économique européen, avec les garanties de transfert prévues par ces prestataires. Voir la politique de confidentialité de Cloudflare, les règles de confidentialité de Google et ses cadres de transfert de données.
Le lien WhatsApp est facultatif : il ouvre le service tiers seulement lorsque vous le choisissez. Vous pouvez nous contacter par courriel ou téléphone à la place. Aucun widget WhatsApp n’est chargé dans la page.
Vos droits
Vous pouvez demander l’accès à vos données, leur rectification, leur effacement et la limitation du traitement. Vous pouvez vous opposer, pour des raisons tenant à votre situation, aux traitements fondés sur l’intérêt légitime ; l’opposition à la prospection est possible à tout moment. La portabilité s’applique aux traitements automatisés fondés sur le consentement ou le contrat, dans les conditions du RGPD. Si un traitement futur repose sur votre consentement, vous pourrez le retirer pour l’avenir.
Adressez votre demande à contact@koganestudio.fr. Une preuve d’identité n’est demandée qu’en cas de doute raisonnable et de façon proportionnée. La réponse est apportée en principe sous un mois ; une prolongation de deux mois peut être nécessaire en raison de la complexité ou du nombre de demandes, avec information dans le premier mois.
Vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL, sans être obligé de nous contacter au préalable. Certains droits sont limités par les obligations de conservation et la protection des droits d’autrui.